ELEKTROMAGNETISCHES SCHÜTZ
Brevet européen · EP2469566 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2469566
- Numéro de demande
- EP10809679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2010
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 9/26 (2006.01)H01H 50/02 (2006.01)H01H 50/04 (2006.01)H01H 50/08 (2006.01)H01H 50/32 (2006.01)H01H 50/54 (2006.01)H01H 50/64 (2006.01)H01H 51/00 (2006.01)H01H 51/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009190583 20.08.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/003933 14.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/021331 24.02.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
OKUBO, Koji
Tokyo 103-0011, JP
TAKAYA, Koetsu
Tokyo 103-0011, JP
NAKA, Yasuhiro
Tokyo 103-0011, JP
OHGAMI, Toshikatsu
Tokyo 103-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.