ELEKTROMAGNETISCHES SCHÜTZ
Brevet européen · EP2469567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2469567
- Numéro de demande
- EP10809681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2010
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 20 mai 2015
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 50/04 (2006.01)H01H 50/02 (2006.01)H01H 50/14 (2006.01)H01H 50/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009190585 20.08.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/003935 14.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/021333 24.02.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 20 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
Parties
Inventeur
TAKAYA, Koetsu
Tokyo 103-0011, JP
OKUBO, Koji
Tokyo 103-0011, JP
NAKA, Yasuhiro
Tokyo 103-0011, JP
OHGAMI, Toshikatsu
Tokyo 103-0011, JP
SUZUKI, Kenji
Tokyo 103-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.