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Brevet européen · EP2469599 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2469599
Numéro de demande
EP11195758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2011
Publié
27 juin 2012
Délivré
11 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01L 27/146 (2006.01)
H01L 31/02 (2006.01)
Priorité
JP 2010289678 27.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 3 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.10.2019

  7. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

Rigaku Corporation

3-9-12, Matsubara-cho, Akishima-shi Tokyo 196-8666, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Tsuji, Yuji

Tokyo, 196-8666, JP

Tsukiyama, Akira

Tokyo, 196-8666, JP

Ohya, Shinnichi

Tokyo, 196-8666, JP

Sakumura, Takuto

Tokyo, 196-8666, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.