Ensemble de télécommunication multiservice et dispositif d'émission/réception d'ondes radioélectriques d'un tel ensemble
Brevet européen · EP2469967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2469967
- Numéro de demande
- EP11195656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2011
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04W 88/10 (2009.01)//H04M 11/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1061230 23.12.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Titulaire
Société Française du Radiotéléphone-SFR
75008 Paris, FR
Inventeur
Bouffel, Patrick
78860 SAINT-NOM-LA-BRETECHE, FR
Fattouch, Imad
75013 PARIS, FR
Stefani, Nicolas
92190 MEUDON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.