Ensemble de télécommunication multiservice et dispositif d'émission/réception d'ondes radioélectriques d'un tel ensemble

Brevet européen · EP2469967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2469967
Numéro de demande
EP11195656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2011
Publié
27 juin 2012
Délivré
19 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04W 88/10 (2009.01)
//H04M 11/06 (2006.01)
Priorité
FR 1061230 23.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

Société Française du Radiotéléphone-SFR

75008 Paris, FR

Inventeur

Bouffel, Patrick

78860 SAINT-NOM-LA-BRETECHE, FR

Fattouch, Imad

75013 PARIS, FR

Stefani, Nicolas

92190 MEUDON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.