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Brevet européen · EP2470059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2470059
Numéro de demande
EP10754963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2010
Publié
4 juil. 2012
Délivré
22 mai 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/045 (2006.01)
A61B 1/05 (2006.01)
A61B 1/267 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 0915107 28.08.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001535 12.08.2010
Publication PCT
WO2011/023930 03.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

Indian Ocean Medical Inc.

Revolution Avenue P.O. Box 18, Mahé, SC

Inventeur

YOUNG, Peter

Kings Lynn PE32 1AR, GB

PLEVNIK, Marko

London NW8 9HE, GB

PATEL, Anil

Surrey SM2 7DP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.