STABILISIERENDES KNOCHENFIXIERUNGSELEMENT
Brevet européen · EP2470094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470094
- Numéro de demande
- EP10752218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 11 juin 2014
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 237005 P 26.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/045601 16.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/028396 10.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 25 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.07.2014
- 11 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.06.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.