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Brevet européen · EP2470128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2470128
Numéro de demande
EP10745073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2010
Publié
4 juil. 2012
Délivré
20 juil. 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/00 (2006.01)
A61M 39/02 (2006.01)
Priorité
US 236869 P 26.08.2009
US 237641 P 27.08.2009
US 772039 30.04.2010
Demande PCT
PCT/US2010/044957 10.08.2010
Publication PCT
WO2011/028370 10.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Inventeur

OLROYD, Craig

Santa Barbara California 93109, US

MUDD, Christopher

Goleta California 93117, US

TEZEL, Ahmet

Goleta California 93117, US

TURNER, Kris

Santa Barbara California 93105, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.