PHASENWECHSELMATERIALIEN
Brevet européen · EP2470131 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470131
- Numéro de demande
- EP10811360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61F 7/00 (2006.01)A61F 7/02 (2006.01)A61F 7/03 (2006.01)A61N 1/40 (2006.01)
- Priorité
- US 275068 P 24.08.2009US 275071 P 24.08.2009US 275089 P 24.08.2009
- Demande PCT
- PCT/IL2010/000683 22.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/024159 03.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 5 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- NEW PHASE LTD, 13 Rehov Hatzor, 4030000 Kfar Yona, Israël → NEW PHASE LTD, 1 Rehov Hatzor Ha'Ornim, 5405201 Givat Shmuel, Israël
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Inventeur
40300 Kfar Yona, IL
44405 Kfar Saba, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.