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Brevet européen · EP2470196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470196
- Numéro de demande
- EP10754613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61K 38/20 (2006.01)A61K 38/48 (2006.01)A61K 38/36 (2006.01)A61P 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 549116 27.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/046826 26.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/031525 17.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 17 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 17.04.2020
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Warsaw Indiana 46580, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.