DOSISRÜCKSETZMECHANISMUS
Brevet européen · EP2470245 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470245
- Numéro de demande
- EP10812407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 16 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)
- Priorité
- SE 0950600 24.08.2009
- Demande PCT
- PCT/SE2010/050910 24.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/025448 03.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 21 mars 2019
Transféré
- Titulaire
- SHL Group AB, P.O. Box 1240, (Augustendalsvägen 7), 131 28 Nacka Strand, Suède → SHL Medical AG, Gubelstrasse 22, PO Box 7710, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 21.03.2019
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Inventeur
11364 Stockholm, SE
13940 Värmdö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.