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Brevet européen · EP2470361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2470361
Numéro de demande
EP10754614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2010
Publié
4 juil. 2012
Délivré
21 déc. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31D 5/00 (2006.01)
Priorité
US 550330 28.08.2009
Demande PCT
PCT/US2010/047053 27.08.2010
Publication PCT
WO2011/025994 03.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Inventeur

WETSCH, Thomas, D.

St. Charles IL 60174, US

TEGEL, Robert

Huntley IL 60142, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.