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Brevet européen · EP2470361 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470361
- Numéro de demande
- EP10754614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B31D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 550330 28.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/047053 27.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/025994 03.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
WETSCH, Thomas, D.
St. Charles IL 60174, US
TEGEL, Robert
Huntley IL 60142, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.