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Brevet européen · EP2470373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470373
- Numéro de demande
- EP10749523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/41 (2006.01)B41M 5/44 (2006.01)B41M 5/42 (2006.01)
- Priorité
- US 548476 27.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/002222 12.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/028230 10.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Inventeur
DONTULA, Narasimharao
Rochester New York 14650-2201, US
MAJUMDAR, Debasis
Rochester New York 14650-2201, US
THOMAS, Brian
Rochester New York 14650-2201, US
CHANG, Somsack
Rochester New York 14650-2201, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.