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Brevet européen · EP2470402 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2470402
Numéro de demande
EP10815868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2010
Publié
4 juil. 2012
Délivré
3 oct. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/40 (2006.01)
B60S 1/38 (2006.01)
Priorité
US 237395 P 27.08.2009
Demande PCT
PCT/US2010/046761 26.08.2010
Publication PCT
WO2011/031516 17.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Inventeur

WEBER, Christopher, A.

Troy Michigan 48085, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.