Schlupfsteuersystem mit Dämpfer
Brevet européen · EP2470403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470403
- Numéro de demande
- EP10814143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 8/1755 (2006.01)B60T 8/40 (2006.01)B60T 8/42 (2006.01)B60T 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 236232 P 24.08.2009US 314767 P 17.03.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/045159 11.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/028376 10.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
ZEOLI, Joseph, F.
Livonia MI 48150, US
GANZEL, Blaise
Ann Arbor MI 48105, US
WALD, Thomas
56288 Hollnich, DE
SWARICH, Richard, A.
Plymouth MI 48170, US
GIRKIN, Robert, I.
New Hudson MI 48165, US
STARR, Joseph, A.
Plymouth MI 48170, US
LOPEZ-LAREQUI, David
56072 Koblenz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.