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Brevet européen · EP2470563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470563
- Numéro de demande
- EP10747844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07K 16/00 (2006.01)A61K 39/395 (2006.01)
- Priorité
- EP 09010844 25.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/062115 19.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/023623 03.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
SCHRAEML, Michael
82377 Penzberg, DE
VON PROFF, Leopold
82383 Hohenpeissenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.