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Brevet européen · EP2470648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470648
- Numéro de demande
- EP10745248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/36 (2006.01)C12N 9/52 (2006.01)A61K 38/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 09168527 24.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/062351 24.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/023702 03.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 11 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.07.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Titulaire
9497 Triesenberg, LI
Minderbroedersstraat 8a Bus 5105, 3000 Leuven, BE
Inventeur
93055 Regensburg, DE
B-3540 Herk-de-Stad, BE
B-2170 Merksem, BE
CH-5032 Rohr AG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.