ROSTFREIER MARTENSITISCHER CHROMSTAHL
Brevet européen · EP2470681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470681
- Numéro de demande
- EP10751807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 20 nov. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C22C 38/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009038382 24.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/005067 18.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/023326 03.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 7 mai 2014
Transféré
- Titulaire
- Stahlwerk Ergste Westig GmbH, Letmather Strasse 69, 58239 Schwerte, Allemagne → Zapp Precision Metals GmbH, Letmather Strasse 69, 58239 Schwerte, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
- 31 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.12.2013
- 20 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
Parties
Inventeur
58809 Neuenrade, DE
A-8041 Graz, AT
58099 Hagen, DE
58452 Witten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.