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Brevet européen · EP2470682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2470682
Numéro de demande
EP10771635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2010
Publié
4 juil. 2012
Délivré
24 déc. 2014
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 38/04 (2006.01)
C21D 1/26 (2006.01)
C22C 38/46 (2006.01)
C22C 38/48 (2006.01)
C22C 38/52 (2006.01)
C22C 38/60 (2006.01)
C22C 38/02 (2006.01)
C22C 38/44 (2006.01)
C22C 38/42 (2006.01)
Priorité
DE 102009038386 24.08.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/005150 23.08.2010
Publication PCT
WO2011/023349 03.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 29 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.01.2015

  7. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

Zapp Precision Metals GmbH

Letmather Strasse 69, 58239 Schwerte, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

KLOSS-ULITZKA, Gisbert

58809 Neuenrade, DE

PACHER, Oskar

A-8041 Graz, AT

SCHNABEL, Günter

58099 Hagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.