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Brevet européen · EP2470716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2470716
Numéro de demande
EP11725359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2011
Publié
4 juil. 2012
Délivré
14 mai 2014
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010017055 21.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/057978 17.05.2011
Publication PCT
WO2011/144616 24.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Inventeur

HEGER, Wolfgang

52385 Nideggen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.