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Brevet européen · EP2470722 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470722
- Numéro de demande
- EP10766016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E02B 11/00 (2006.01)E03F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009048309 05.10.2009DE 102009044412 04.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/064795 05.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/042415 14.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 2 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- ACO Severin Ahlmann GmbH & Co. KG, Am Ahlmannkai, 24768 Rendsburg, Allemagne → ACO Ahlmann SE & Co. KG, Am Ahlmannkai, 24782 Büdelsdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
1 entrée antérieure
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
24251 Osdorf, DE
24782 Büdelsdorf, DE
Bedford Bedfordshire MK40 3UB, GB
65232 Taunusstein, DE
24594 Mörel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.