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Brevet européen · EP2470722 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2470722
Numéro de demande
EP10766016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2010
Publié
4 juil. 2012
Délivré
3 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E02B 11/00 (2006.01)
E03F 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009048309 05.10.2009
DE 102009044412 04.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/064795 05.10.2010
Publication PCT
WO2011/042415 14.04.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  7. 2 mai 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ACO Severin Ahlmann GmbH & Co. KG, Am Ahlmannkai, 24768 Rendsburg, Allemagne → ACO Ahlmann SE & Co. KG, Am Ahlmannkai, 24782 Büdelsdorf, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  8. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

1 entrée antérieure
  1. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Inventeur

MEINCKE, Arne

24251 Osdorf, DE

KUMAR, Prasanna

24782 Büdelsdorf, DE

CANNEY, James

Bedford Bedfordshire MK40 3UB, GB

ELIAS, Timo

65232 Taunusstein, DE

DAU, Thomas

24594 Mörel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.