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Brevet européen · EP2470736 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470736
- Numéro de demande
- EP10815885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 5 juil. 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 47/00 (2006.01)E05B 17/22 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)
- Priorité
- US 548938 27.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/046926 27.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/031542 17.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 5 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
LOWDER, Scott, B.
Orange CT 06477, US
MARTIN, Dale, D.
East Lyme CT 06333, US
HULSE, Jon
Wethersfield CT 06109, US
HUNT, Robert, C.
Reno NV 89511-5818, US
LIMONCELLI, Arthur
CT 06515, US
WONG, Wai, P.
Orange CT 06477, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.