Türschließmechanismus
Brevet européen · EP2470739 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470739
- Numéro de demande
- EP10757057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E05F 3/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 09168818 27.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/062539 27.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/023793 03.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Titulaire
8551 Heestert-Zwevegem, BE
Inventeur
8551 Heestert-Zwevegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.