KRAFTFAHRZEUGSTOSSDÄMPFER
Brevet européen · EP2470809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470809
- Numéro de demande
- EP10750044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009038818 25.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/005152 23.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/023351 03.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
GÖTZ, Ole
38112 Braunschweig, DE
HAMERS, Wolfgang
52428 Jülich, DE
SCHMIDT, Klaus
51519 Odenthal, DE
SMELJANSKIJ, Dmitrij
51373 Leverkusen, DE
WOENARTA, Freddy
38116 Braunschweig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.