LICHTLEITVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2470826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470826
- Numéro de demande
- EP10742729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 25 févr. 2015
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 11/00 (2006.01)F21V 11/04 (2006.01)E04D 13/03 (2006.01)F24J 2/16 (2006.01)F24J 2/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009035451 31.07.2009DE 102009039136 27.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/004627 28.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/012301 03.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 23 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.05.2015
- 25 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
Parties
Inventeur
Bartenbach, Christian
6071 Aldrans/Innsbruck, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.