LED-ANORDNUNG
Brevet européen · EP2470831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470831
- Numéro de demande
- EP10728543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 31/03 (2006.01)F21V 3/00 (2015.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- US 548046 26.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/039736 24.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/025580 03.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
BACHL, Bernhard
93059 Regensburg, DE
HAND, Mark, Anthony
Covington, Georgia 30014, US
CLADDERS, Olaf
47475 Kamp-Lintfort, DE
KWETKAT, Stefan
46487 Wesel, DE
MIESNER, Christian
47918 Toenisvorst, DE
SEKOWSKI, Daniel
Lafayette, Indiana 47909, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.