LED-ANORDNUNG

Brevet européen · EP2470831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2470831
Numéro de demande
EP10728543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2010
Publié
4 juil. 2012
Délivré
8 avr. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 31/03 (2006.01)
F21V 3/00 (2015.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
US 548046 26.08.2009
Demande PCT
PCT/US2010/039736 24.06.2010
Publication PCT
WO2011/025580 03.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Inventeur

BACHL, Bernhard

93059 Regensburg, DE

HAND, Mark, Anthony

Covington, Georgia 30014, US

CLADDERS, Olaf

47475 Kamp-Lintfort, DE

KWETKAT, Stefan

46487 Wesel, DE

MIESNER, Christian

47918 Toenisvorst, DE

SEKOWSKI, Daniel

Lafayette, Indiana 47909, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.