Mahlwerksystem
Brevet européen · EP2471422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2471422
- Numéro de demande
- EP11194968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2011
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 21 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/42 (2006.01)A47J 42/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011002393 03.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 28 févr. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH, Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, Allemagne → BSH Hausgeräte GmbH, Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.02.2015
- 21 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
Parties
Inventeur
Grimm, Veit
83301 Traunreut, DE
Osterhammer, Johann
83349 Palling, DE
Reiter, Bastian
83101 Rohrdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.