Chirurgische Planung

Brevet européen · EP2471483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2471483
Numéro de demande
EP12161435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 mars 2006
Publié
4 juil. 2012
Délivré
16 oct. 2013
Radié
1 mars 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
GB 0504172 01.03.2005
Divisionnaire de
EP06709968
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    01.03.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  7. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  8. 15 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.11.2013

1 entrée antérieure
  1. 16 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2013

Parties

Titulaire

KINGS COLLEGE LONDON

The Strand, London WC2R 2LS, GB

Depuy International Limited

DePuy International Limited

St. Anthony's Road Beeston, Leeds, West Yorkshire LS11 8DT, GB

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Penney, Graeme

London, SE3 7PY, GB

Barratt, Dean

London, WC1E 6BT, GB

Hawkes, David

Crawley, West Sussex RH10 3AA, GB

Slomczykowski, Mike

Harrogate, North Yorkshire HG2 9QG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.