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Brevet européen · EP2471732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2471732
Numéro de demande
EP09848714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2009
Publié
4 juil. 2012
Délivré
8 oct. 2014
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 45/14 (2006.01)
B65H 7/10 (2006.01)
B65H 9/04 (2006.01)
B65H 11/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2009/064872 26.08.2009
Publication PCT
WO2011/024266 03.03.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 22 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  3. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Titulaire

Horizon International Inc.

1601 Aza Shironoshita Asahi Shinasahimachi, Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Mandataire

Servopatent GmbH

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

WATANABE, Shinya

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

IDA, Tatsuaki

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

NAKAMURA, Yoshikazu

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.