Fenstersystem mit einem verdeckten Antrieb
Brevet européen · EP2472043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2472043
- Numéro de demande
- EP10197256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 11 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 28 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E05F 15/619 (2015.01)E04D 13/03 (2006.01)E04D 13/035 (2006.01)//E05F 11/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Inventeur
Lindgren, Claes
3520 Farum, DK
Møller, Brent
2820 Gentofte, DK
Larsen, Niels Adelholm
2000 Frederiksberg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.