FLÜSSIGKEITSDÄMPFUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2472140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2472140
Numéro de demande
EP10811418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2010
Publié
4 juil. 2012
Délivré
24 juil. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/32 (2006.01)
E05F 3/04 (2006.01)
F16F 9/34 (2006.01)
F16F 9/348 (2006.01)
F16F 9/512 (2006.01)
Priorité
JP 2009193546 24.08.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/003886 10.06.2010
Publication PCT
WO2011/024359 03.03.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

NAKAYA, Shinichiro

Tokyo 101-0054, JP

SUMIYOSHI, Takayuki

Tokyo 101-0054, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.