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Brevet européen · EP2472154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2472154
Numéro de demande
EP09848723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2009
Publié
4 juil. 2012
Délivré
10 juil. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 15/14 (2006.01)
F16K 15/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2009/064931 27.08.2009
Publication PCT
WO2011/024275 03.03.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

SMC Kabushiki Kaisha

4-14-1, Sotokanda Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, JP

Inventeur

KURIBAYASHI Akira

Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP

NAKAMURA Sanae

Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP

YAMADA Hirosuke

Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.