Composant horloger et son procédé de fabrication
Brevet européen · EP2472340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2472340
- Numéro de demande
- EP11000012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2011
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B81B 3/00 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)G04B 1/14 (2006.01)G04B 11/00 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 9 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.03.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
Musy, Jean-Pierre
1268 Begnins
Maier, Frédéric
2000 Neuchâtel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.