Verbindungselement mit einem Halter

Brevet européen · EP2472678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2472678
Numéro de demande
EP11193870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
4 juil. 2012
Délivré
28 juin 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/422 (2006.01)
H01R 13/436 (2006.01)
//H01R 13/506 (2006.01)
*H01R 107/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010291864 28.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Inventeur

Suemitsu, Yoshifumi

Kawasaki, Kanagawa 213-8535, JP

Komiyama, Ryuichi

Kawasaki, Kanagawa 213-8535, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.