Procédé de selection de noeuds de bordure inter-domaines
Brevet européen · EP2472783 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2472783
- Numéro de demande
- EP11150127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2011
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 29 mai 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/66 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 25 juil. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Alcatel Lucent, 3, avenue Octave Gréard, 75007 Paris, France → ALCATEL LUCENT, 148/152 route de la Reine, 92100 Boulogne-Billancourt, France
Publié dans Swissreg le 25.07.2014
- 29 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
Parties
Inventeur
Pouyllau, Hélia
91620, NOZAY, FR
Bui, Dinh Thai
91620, NOZAY, FR
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.