Sicherheitsblinkerkenner für Verkehrsampeln
Brevet européen · EP2473005 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2473005
- Numéro de demande
- EP11193922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2011
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 24 juin 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 33/08 (2006.01)
- Priorité
- US 979605 28.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 24 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2015
Parties
Inventeur
Nguyen, Truong-Khoa
Lachine, Québec H8T 3M6, CA
Essiambre, Benoit
Lachine, Québec H8T 3M6, CA
Poirier, Christian
Lachine, Québec H8T 3M6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.