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Brevet européen · EP2473079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2473079
Numéro de demande
EP10752408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2010
Publié
11 juil. 2012
Délivré
20 sept. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 4/02 (2006.01)
Priorité
IT PD20090250 03.09.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/053571 06.08.2010
Publication PCT
WO2011/027245 10.03.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Titulaire

ARPER S.P.A.

Arper S.p.A.

Via Lombardia, 16, 31050 Monastier di Treviso (TV), IT

Inventeur

FELTRIN, Claudio

I-31050 Monastier di Treviso, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.