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Brevet européen · EP2473088 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2473088
Numéro de demande
EP10749572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2010
Publié
11 juil. 2012
Délivré
13 déc. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A61B 1/12 (2006.01)
Priorité
US 238332 P 31.08.2009
Demande PCT
PCT/US2010/046805 26.08.2010
Publication PCT
WO2011/025879 03.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

United States Endoscopy Group, Inc.

5976 Heisley Road, Mentor, OH 44060, US

Inventeur

CUSHNER, Jeffrey, B.

Woodmere, NY 11598, US

LOCKE, Kenneth, W.

Sandy Hook, CT 06482, US

STEBBINS, Christopher, R.

Huntington, NY 11743, US

WOLCOTT, Kenneth, E.

Centerport, NY 11721, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.