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Brevet européen · EP2473124 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2473124
- Numéro de demande
- EP10752681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2010
- Publié
- 11 juil. 2012
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/34 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 238540 P 31.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/047368 31.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/026124 03.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 13 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 13.02.2020
1 entrée antérieure
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Dana Poit CA 92629, US
Corona CA 92879, US
Foothill Ranch CA 92610, US
Mission Viejo CA 92692, US
Rancho Santa Margarita CA 92688, US
Rancho Santa Margarita CA 92688, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.