GEWEBEAUFLAGE AUS CHITOSAN

Brevet européen · EP2473201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2473201
Numéro de demande
EP09778249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2009
Publié
11 juil. 2012
Délivré
10 août 2016
Fin de la protection au plus tard
31 août 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61L 15/28 (2006.01)
A61L 26/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/006323 01.09.2009
Publication PCT
WO2011/026498 10.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 8 avr. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Medoderm GmbH, Friedrich-Koenig-Strasse 3, 55129 Mainz, Allemagne → Medoderm GmbH, Robert-Koch-Strasse 50 D, 55129 Mainz, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

  6. 10 nov. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Medovent GmbH, Friedrich-Koenig-Str. 3, 55129 Mainz, Allemagne → Medoderm GmbH, Friedrich-Koenig-Strasse 3, 55129 Mainz, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 10.11.2018

  7. 28 déc. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Meyerlustenberger Lachenal, Forchstrasse 452, Postfach 1432, 8032 Zürich → Meyerlustenberger Lachenal AG, Schiffbaustrasse 2, Postfach 1765, 8031 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.12.2017

  8. 8 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyerlustenberger Lachenal, Forchstrasse 452, Postfach 1432, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.10.2016

1 entrée antérieure
  1. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Inventeur

MONTENEGRO, Rivelino

55129 Mainz, DE

FREIER, Thomas

55130 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.