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Brevet européen · EP2473240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2473240
Numéro de demande
EP10814540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2010
Publié
11 juil. 2012
Délivré
6 juil. 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 5/08 (2006.01)
B32B 3/02 (2006.01)
A63B 5/10 (2006.01)
Priorité
US 239812 P 04.09.2009
Demande PCT
PCT/US2010/047764 03.09.2010
Publication PCT
WO2011/028972 10.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Inventeur

ISAACSON, William, B.

Stanley, North Dakota 58784, US

ULVEN, Chad, A.

Walcott, North Dakota 58077, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.