Tiefbrunnenplattensystem mit Deckel
Brevet européen · EP2473283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2473283
- Numéro de demande
- EP10745172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2010
- Publié
- 11 juil. 2012
- Délivré
- 2 mai 2018
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 09011408 05.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/005009 14.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/026559 10.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
STETTLER, Matt
1090 La Croix (Lutry)
HAINES, Adrian
Market Drayton Shropshire TF9 1 EJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.