TRAKTOREN
Brevet européen · EP2473389 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2473389
- Numéro de demande
- EP10760764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2010
- Publié
- 11 juil. 2012
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 30/18 (2012.01)B60W 10/10 (2012.01)B60W 10/18 (2012.01)B60T 8/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 0915402 04.09.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/002205 06.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/027212 10.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
BRENNINGER, Martin
Marktoberdorf 87616, DE
KREIL, Oliver
87662-Kaltental, DE
ZEILER, Hans-Peter
87616-Marktoberdorf, DE
HÖLDRICH, Bernhard
86980 Ingenried, DE
AMMANN, Josef
87675 Stötten, DE
DITTRICH, Thomas
87671 Ronsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.