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Brevet européen · EP2473425 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2473425
- Numéro de demande
- EP10814027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2010
- Publié
- 11 juil. 2012
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 17/32 (2006.01)B23Q 7/14 (2006.01)D01H 9/18 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)B65G 47/71 (2006.01)
- Priorité
- SE 0950635 04.09.2009
- Demande PCT
- PCT/SE2010/050924 31.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/028166 10.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Inventeur
ÖHMAN, Michael
S-431 69 Mölndal, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.