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Brevet européen · EP2473557 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2473557
Numéro de demande
EP10752381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2010
Publié
11 juil. 2012
Délivré
25 févr. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/24 (2006.01)
B32B 5/24 (2006.01)
B32B 5/28 (2006.01)
Priorité
GB 0915366 04.09.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051452 02.09.2010
Publication PCT
WO2011/027160 10.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

Hexcel Composites Ltd.

Hexcel Composites, Ltd.

Duxford Cambridge CB2 4QD, GB

Inventeur

CAWSE, John

Cambridgeshire, GB

SIMMONS, Martin

Hertfordshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.