Kontrolle der Transgenexpression durch die Haut
Brevet européen · EP2473606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2473606
- Numéro de demande
- EP10713570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2010
- Publié
- 11 juil. 2012
- Délivré
- 29 juin 2016
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/09 (2006.01)
- Priorité
- EP 09005216 09.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/002103 01.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/115583 14.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 oct. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 20 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.