LÄNGENPROFILVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2473685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2473685
- Numéro de demande
- EP10814003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2010
- Publié
- 11 juil. 2012
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E04C 3/07 (2006.01)E04C 3/09 (2006.01)H02B 1/01 (2006.01)
- Priorité
- NO 20092932 02.09.2009
- Demande PCT
- PCT/NO2010/000319 30.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/028126 10.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 4 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.11.2017
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
N-4340 Bryne, NO
N-4321 Sandnes, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.