GASTURBOGRUPPE

Brevet européen · EP2473726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2473726
Numéro de demande
EP10744590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2010
Publié
11 juil. 2012
Délivré
25 mai 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 3/34 (2006.01)
F02C 6/18 (2006.01)
F02C 7/18 (2006.01)
Priorité
CH 13692009 03.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/062026 18.08.2010
Publication PCT
WO2011/026732 10.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Titulaire

GE Vernova Technology GmbH

General Electric Technology GmbH

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

WETTSTEIN, Hans

CH-8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.