DISPOSITIF POUR HORLOGE ATOMIQUE

Brevet européen · EP2473886 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2473886
Numéro de demande
EP10760897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2010
Publié
11 juil. 2012
Délivré
29 mai 2013
Fin de la protection au plus tard
31 août 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G04F 5/14 (2006.01)
Priorité
EP 09405149 04.09.2009
CH 11222010 09.07.2010
Demande PCT
PCT/CH2010/000215 01.09.2010
Publication PCT
WO2011/026252 10.03.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 4 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 5 juil. 2018

    Transféré

    Titulaire
    CSEM Centre Suisse d'Electronique, et de Microtechnique SA, Recherche et Développement, 1 rue Jaquet-Droz, 2002 Neuchâtel → ROLEX SA, Rue François Dussaud 3-7, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 05.07.2018

  8. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

2 entrées antérieures
  1. 25 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 25.07.2013

  2. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Titulaire

ROLEX SA

Rue François Dussaud 3-7, 1211 Genève 26

Inventeur

LECOMTE, Steve

CH-1233 Bernex

HAESLER, Jacques

CH-3280 Murten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.