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Brevet européen · EP2474005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2474005
Numéro de demande
EP10754966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2010
Publié
11 juil. 2012
Délivré
7 mai 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 1/08 (2006.01)
C23C 18/08 (2006.01)
C23C 18/12 (2006.01)
Priorité
GB 0915376 03.09.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001664 02.09.2010
Publication PCT
WO2011/027115 10.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Titulaire

Isis Innovation Limited

Ewert House Ewert Place, Summertown, Oxford OX2 7SG, GB

Inventeur

KUZNETSOV, Vladimir, L.

Oxford OX1 3QR, GB

EDWARDS, Peter, P.

Oxford OX1 3QR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.