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Brevet européen · EP2474015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2474015
Numéro de demande
EP10754538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2010
Publié
11 juil. 2012
Délivré
30 août 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 71/12 (2006.01)
H01H 71/70 (2006.01)
H01H 71/32 (2006.01)
//H01H 3/30 (2006.01)
//H01H 71/74 (2006.01)
Priorité
GB 0915379 03.09.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001669 03.09.2010
Publication PCT
WO2011/027120 10.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Inventeur

GANLEY, Sean, Christopher

Llanddulas Abergele LL22 8JD, GB

STEVENS, John

Manchester M3 3HF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.